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Inventaire amiante
RAPPORT ANNUEL 2018 Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois
Log'Iris - Rapport annuel transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Année 2019
Cadastre des mandats - Déclaration 2020
Inventaire amiante - Bibliothèque Hergé
Inventaire amiante - Bibliothèque néerlandophone
Inventaire amiante - Centre sportif
Inventaire amiante - Claire Joie
Inventaire amiante - Colombe de la Paix
Inventaire amiante - Paradis des Enfants
Inventaire amiante - Institut Ernest Richard
Inventaire amiante - Institut Ernest Richard
Inventaire amiante - Home Beauport
Inventaire amiante - Hôtel communal d’Etterbeek
Inventaire amiante - Hötel communal d’Etterbeek (Aile police)
Inventaire amiante - La Farandole
Inventaire amiante - Les marroniers
Inventaire amiante - Maison des enfants
Inventaire amiante - Prégardiennat « Langerie »
Inventaire amiante - Prégardiennat « Le Châlet »
Inventaire amiante - Service stationnement
Règlement - Taxe sur les panneaux d'affichage et sur les poteaux publicitaires placés sur la voie publique ou le long de celle-ci - Modifications
Règlement - Taxe sur les commerces mettant à disposition des appareils de télécommunication contre rétribution – Modifications
Règlement - Taxe sur les appareils permettant d'effectuer automatiquement des opérations de dépôt et/ou de retrait de billets de banque – Renouvellement
Ordonnance de police relative à l'usage des véhicules de cyclo-partage en flotte libre
Règlement - Taxe sur les antennes pour la téléphonie mobile – Renouvellement
Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 – Renouvellement
Centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique – Renouvellement
Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique
Règlement – Taxe sur l'occupation temporaire de la voie publique – Modifications