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Les Jardins de Fontenay-sous-Bois

Parc Keith Haring

Parc de la cité Jouët-Rey

Parc du Cinquantenaire

Parc du Paradis des Enfants

Ma famille au naturel - Saison 2020

Règlement – Redevance relatif à la réservation temporaire d’emplacements de stationnement sur la voie publique par les établissements dont l’activité relève du secteur de la restauration et/ou des débits de boissons.

Activités, événements et promotion du sport

Jardin des Arts

Jardin du Delhaize Saint-Antoine

Promenade et place Hyppolite Rolin

Square de Léopoldville

Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs

Règlement-redevance pour l'utilisation des loges de la morgue communale - Modifications

Règlement - redevance relatif à l'affichage effectué par la commune - Modification

Règlement redevance communal relatif au placement de plaquettes commémoratives sur les bancs publics etterbeekois - Renouvellement

Règlement redevance sur les prestations techniques du personnel communal

Règlement redevance sur l'installation sur la voie publique de dispositifs visant à protéger les entrées de garage - Modifications

Règlement – Redevance relatif à la réservation temporaire d’emplacements de stationnement sur la voie publique par les établissements dont l’activité relève du secteur de la restauration et/ou des débits de boissons

Règlement taxe en cas de mise en fourrière d’un engin de cyclopartage en flotte libre

Règlement - taxe sur l'affichage sur les emplacement privés

Règlement - Taxe sur la distribution à domicile d'imprimés publicitaires non adressés - Modifications

Règlement-taxe sur le nettoyage du domaine public - Modifications

Règlement - Taxe sur le placement de barrières de protection ou de clôtures, effectué d'office par la commune pour des raisons de sécurité ou de salubrité publique - Modifications

Règlement - Taxe sur les appareils permettant d'effectuer automatiquement des opérations de dépôt et/ou de retrait de billets de banque