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Inventaire amiante
Inventaire amiante - Bibliothèque Hergé
Inventaire amiante - Bibliothèque néerlandophone
Inventaire amiante - Centre sportif
Inventaire amiante - Claire Joie
Inventaire amiante - Colombe de la Paix
Inventaire amiante - Paradis des Enfants
Inventaire amiante - Institut Ernest Richard
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Inventaire amiante - Home Beauport
Inventaire amiante - Hôtel communal d’Etterbeek
Inventaire amiante - Hötel communal d’Etterbeek (Aile police)
Inventaire amiante - La Farandole
Inventaire amiante - Les marroniers
Inventaire amiante - Maison des enfants
Inventaire amiante - Prégardiennat « Langerie »
Inventaire amiante - Prégardiennat « Le Châlet »
Inventaire amiante - Service stationnement
Règlement - Taxe sur les antennes pour la téléphonie mobile – Renouvellement
Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2021 – Renouvellement
Centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique – Renouvellement
Prise en charge par l’administration fiscale régionale de l’établissement et du recouvrement des centimes additionnels à la taxe régionale sur les établissements d’hébergement touristique
Règlement relatif au remboursement de 50% des centimes additionnels communaux au precompte immobilier aux personnes ayant acquis ou construit un logement a etterbeek en 2019
Règlement - remboursement de 50% des centimes additionnels communaux au précompte immobilier aux personnes ayant acquis ou construit un logement à partir du 1er janvier 2020 - renouvellement
Règlement relatif au fonctionnement de la Commission de la Mobilité et de la Sécurité routière
Règlement relatif à l’octroi d’une « primes-loyer » visant à lutter contre les cellules commerciales vides
Règlement portant création de l’agence immobilière commerciale
Ordonnance de police relative aux mesures de circulation particulières lors des 20 km de Bruxelles du 26 mai 2024
Ordonnance de police relative aux mesures de circulation particulières lors des festivités du 21 juillet 2024.
Ordonnance de police temporaire relative à la circulation routière durant la journée sans voiture le dimanche 22 septembre 2024