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Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour la sterilisation, l’identification et la vaccination de chats domestiques

Règlement d’octroi de subsides dans le cadre du bien-être animal

Règlement relatif a l’octroi de primes communales pour l’adoption d’un animal de compagnie dans un refuge agree par la region de bruxelles capitale

Plan particulier d’aménagement du bloc 521A

Plan particulier d’aménagement des blocs 532 & 534 délimité par la place Jourdan, la rue de Gray, la rue de l’Étang, la ch. de Wavre et la rue du Maelbeek

Plan particulier d’aménagement du bloc 535

Prescriptions urbanistiques relatives au plan particulier d'aménagement du bloc 543 (partie) compris entre les rues Commandant Ponthier, Camille Coquilhat, Général Fivé et Général Henry de la Commune d'Etterbeek.

Plan particulier d’aménagement du bloc 600 délimite par : la chaussée de Wavre, l’avenue Eudore Pirmez, la rue de Chambery et la rue Philippe Baucq

Plan particulier d’amenagement des blocs 619 (partie), 618, 623 et 625, délimite par la rue Gray, la place Jourdan, la chaussée St-Pierre, la chaussée de Wavre, les rues de l’Étang, de Theux, du Brochet et la limite entre les communes d’Etterbeek et d’Ixe

Plan particulier d’aménagement des blocs 539 et 591 Arrêté royal du 26/09/1969

Plan particulier d’aménagement bloc 537

Règlement relatif à l’octroi de primes communales pour le suivi de formation d’éducation canine