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Inventaire amiante
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Inventaire amiante - Institut Ernest Richard
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Inventaire amiante - Prégardiennat « Langerie »
Inventaire amiante - Prégardiennat « Le Châlet »
Inventaire amiante - Service stationnement
Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale a la securisation des habitations contre le cambriolage (techno-prevention)
Reglement relatif a l’octroi d’une prime communale visant a lutter contre le vol de velos -deuxième modification
Règlement relatif au fonctionnement de la Commission de la Mobilité et de la Sécurité routière
Plan particulier d’aménagement du bloc 521A
Plan particulier d’aménagement des blocs 532 & 534 délimité par la place Jourdan, la rue de Gray, la rue de l’Étang, la ch. de Wavre et la rue du Maelbeek
Règlement communal d'urbanisme sur l'ouverture et l'extension de certaines activités commerciales
Règlement général sur les bâtisses
Plan particulier d’aménagement du bloc 535
Prescriptions urbanistiques relatives au plan particulier d'aménagement du bloc 543 (partie) compris entre les rues Commandant Ponthier, Camille Coquilhat, Général Fivé et Général Henry de la Commune d'Etterbeek.
Plan particulier d’aménagement du bloc 600 délimite par : la chaussée de Wavre, l’avenue Eudore Pirmez, la rue de Chambery et la rue Philippe Baucq
Plan particulier d’amenagement des blocs 619 (partie), 618, 623 et 625, délimite par la rue Gray, la place Jourdan, la chaussée St-Pierre, la chaussée de Wavre, les rues de l’Étang, de Theux, du Brochet et la limite entre les communes d’Etterbeek et d’Ixe
Plan particulier d’aménagement des blocs 539 et 591 Arrêté royal du 26/09/1969