Règlements

Commerce, Urbanisme

Règlement relatif à l’exploitation d’un établissement HORECA sur le territoire de la commune d’Etterbeek

PPAS, Urbanisme

Plan particulier d’amenagement des blocs 619 (partie), 618, 623 et 625, délimite par la rue Gray, la place Jourdan, la chaussée St-Pierre, la chaussée de Wavre, les rues de l’Étang, de Theux, du Brochet et la limite entre les communes d’Etterbeek et d’Ixe

PPAS BBP 618 619 623 625 - plan.pdf
PPAS, Urbanisme

Plan particulier d’aménagement des blocs 539 et 591 Arrêté royal du 26/09/1969

PPAS BBP 539 591 - plan.pdf
Urbanisme

Règlement général sur les bâtisses

règlement général sur la bâtisse - fr.pdf
PPAS, Urbanisme

Plan particulier d’aménagement du bloc 535

PPAS BBP 535 - plan.pdf
PPAS, Urbanisme

Plan particulier d’aménagement bloc 537

PPAS BBP 537 - plan.pdf
PPAS, Urbanisme

Plan particulier d’aménagement du bloc 521A

PPAS BBP 521a - plan.pdf
PPAS, Urbanisme

Prescriptions urbanistiques relatives au plan particulier d'aménagement du bloc 543 (partie) compris entre les rues Commandant Ponthier, Camille Coquilhat, Général Fivé et Général Henry de la Commune d'Etterbeek.

PPAS BBP 543 - plan.pdf
PPAS, Urbanisme

Plan particulier d’aménagement des blocs 532 & 534 délimité par la place Jourdan, la rue de Gray, la rue de l’Étang, la ch. de Wavre et la rue du Maelbeek

PPAS BBP 532 534 - plan.pdf
PPAS, Urbanisme

Plan particulier d’aménagement du bloc 600 délimite par : la chaussée de Wavre, l’avenue Eudore Pirmez, la rue de Chambery et la rue Philippe Baucq

PPAS BBP 600 - plan.pdf
Urbanisme

Règlement communal d'urbanisme sur l'ouverture et l'extension de certaines activités commerciales