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Article Sécurité routière et mobilité : la commune mise sur l’intelligence collective bmatterne 0 il y a 8 mois
Publication Règlement - Taxe sur les commerces mettant à disposition des appareils de télécommunication contre rétribution – Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement - Taxe sur les appareils permettant d'effectuer automatiquement des opérations de dépôt et/ou de retrait de billets de banque bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement – Redevance relatif à la réservation temporaire d’emplacements de stationnement sur la voie publique par les établissements dont l’activité relève du secteur de la restauration et/ou des débits de boissons - Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement redevances relatif aux inhumations, aux exhumations et aux droits divers dans le cimetière bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement et tarifs de location et autres frais pour l'occupation de salles communales et l'utilisation de matériel et de charrois communaux avec ou sans la collaboration de personnel communal bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement-taxe sur les tables, chaises, étals et autres objets quelconques placés sur la voie publique – Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement-taxe sur les surfaces de bureaux – Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement - Taxe sur les résidences non principales – Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement - Taxe sur les prestations du personnel ouvrier effectuées en matière de santé publique ou en vue du maintien ou du rétablissement de l'ordre public et de la sécurité - Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement-Taxe sur les pompes distributrices de carburants, fixes ou mobiles – Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement - taxe sur les magasins de nuit - Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement-taxe sur les immeubles et terrains à l’abandon, négligés, inoccupés ou inachevés - Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement - Taxe sur les constructions, les reconstructions et les clôtures - Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 1 semaine
Publication Règlement - Taxe sur le placement de barrières de protection ou de clôtures, effectué d'office par la commune pour des raisons de sécurité ou de salubrité publique - Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 2 semaines
Publication Règlement-taxe sur les emplacements de parking connexes à une surface commerciale.- exercices 2025 à 2031 inclus. bmatterne 0 il y a 8 mois 2 semaines
Page de base Les unités scoutes d'Etterbeek bmatterne 0 il y a 8 mois 2 semaines
Publication Règlement-taxe sur le nettoyage du domaine public - Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 2 semaines
Publication Règlement - taxe sur le colportage et les commerces ambulants - Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 2 semaines
Publication Règlement taxe en cas de mise en fourrière d’un engin de cyclopartage en flotte libre bmatterne 0 il y a 8 mois 2 semaines
Publication Règlement-taxe sur l'apposition d’imprimés publicitaires sur des véhicules situés sur la voie publique - Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 2 semaines
Publication Règlement - taxe sur l'affichage sur les emplacement privés bmatterne 0 il y a 8 mois 2 semaines
Publication Règlement-redevance relatif aux prestations à l'occasion des célébrations de mariages bmatterne 0 il y a 8 mois 2 semaines
Publication Règlement - Taxe sur la distribution à domicile d'imprimés publicitaires non adressés - Modifications bmatterne 0 il y a 8 mois 2 semaines