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Ma famille au naturel - Saison 2020
Règlement-taxe sur les tables, chaises, étals, chevalets, et autres objets quelconques placés sur la voie publique – Modifications
Règlement – Redevance relatif à la réservation temporaire d’emplacements de stationnement sur la voie publique par les établissements dont l’activité relève du secteur de la restauration et/ou des débits de boissons.
Règlement concernant l’attribution des parcelles-potagères communales situées sur le site du lorfor au sein du Jardin Jean-Félix Hap
Règlement relatif à l’octroi d’un subside de Transition Écologique
Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale en cas de radiation d’une plaque d’immatriculation d’un véhicule
Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs
Règlement-redevance pour l'utilisation des loges de la morgue communale
Règlement - redevance relatif à l'affichage effectué par la commune
Règlement communal relatif au placement de plaquettes commémoratives sur les bancs publics etterbeekois
Règlement redevance sur les prestations techniques du personnel communal
Règlement redevance sur l'installation sur la voie publique de dispositifs visant à protéger les entrées de garage
Règlement – Redevance relatif à la réservation temporaire d’emplacements de stationnement sur la voie publique par les établissements dont l’activité relève du secteur de la restauration et/ou des débits de boissons
Règlement taxe en cas de mise en fourrière d’un engin de cyclopartage en flotte libre
Règlement - taxe sur l'affichage sur les emplacement privés
Règlement - Taxe sur la distribution à domicile d'imprimés publicitaires non adressés
Règlement-taxe sur le nettoyage du domaine public
Règlement - Taxe sur le placement de barrières de protection ou de clôtures, effectué d'office par la commune pour des raisons de sécurité ou de salubrité publique
Règlement - Taxe sur les appareils permettant d'effectuer automatiquement des opérations de dépôt et/ou de retrait de billets de banque
Règlement - Taxe sur les commerces mettant à disposition des appareils de télécommunication contre
Règlement - Taxe sur les constructions, les reconstructions et les clôtures
Règlement-taxe sur les logements loués sous forme de co-living - Exercices 2024 et 2025 inclus
Règlement - taxe sur les magasins de nuit
Règlement-Taxe sur les pompes distributrices de carburants, fixes ou mobiles
Règlement et redevances relatifs aux inhumations, aux exhumations et aux droits divers dans le cimetière
Règlement - Taxe sur les prestations du personnel ouvrier effectuées en matière de santé publique ou en vue du maintien ou du rétablissement de l'ordre public et de la sécurité
Règlement - Taxe sur les résidences non principales
Règlement-taxe sur les surfaces de bureaux
Règlement-taxe sur les tables, chaises, étals et autres objets quelconques placés sur la voie publique
Taxe sur l'occupation temporaire de la voie publique