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Ma famille au naturel - Saison 2020
Prime Covid 19 - Commerces non-essentiels
Règlement Prime énergie 2018 - 2019
Règlement prime énergie 2020-2021
Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale à l’adaptation du logement occupé par un senior ou par une personne à mobilité réduite
Règlement pour l’octroi de chèques sport communaux visant à favoriser l’accès au sport aux jeunes etterbeekois.
Règlement relatif à l’octroi d’une prime pour les aidants proches
Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale « bonus-loyer » aux propriétaires confiant un logement a une agence immobilière sociale
Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale à l’achat d’une compostière (pour tout achat jusqu'au 31/12/2020)
Règlement relatif à l'octroi d'une prime communale à l’achat d’une compostière (pour tout achat à partir du 01/01/2021)
Règlement relatif a l’octroi d'une prime communale pour la modification d’une facade commerciale à front de la voirie publique en vue de l’installation d’un acces séparé à un ou plusieurs logements au- dessus de cette facade commerciale
Règlement relatif à l’octroi de primes communales à l’embellissement des facades principales
Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale de naissance
Règlement relatif au remboursement de 50% des centimes additionnels communaux au precompte immobilier aux personnes ayant acquis ou construit un logement a etterbeek en 2019
Règlement - remboursement de 50% des centimes additionnels communaux au précompte immobilier aux personnes ayant acquis ou construit un logement à partir du 1er janvier 2020 - renouvellement
Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale a la securisation des habitations contre le cambriolage (techno-prevention)
Règlement relatif à l’octroi d’une prime communale pour des initiatives favorisant les liens sociaux dans un contexte de crise sanitaire
Appel à projets Solidarité internationale et coopération au développement
Règlement communal relatif à l'octroi des primes à la location et/ou l’achat de langes lavables et/ou de matériel HNI (pour tout dossier introduit à partir du 01/06/2021)
Règlement relatif à l’octroi d’une prime visant à lutter contre le vol de vélos - Modifications
Règlement appel à projet « Automne des solidarités »
Règlement subsides visant à soutenir les porteurs de projet ayant pour vocation de travailler avec, et au bénéfice de la jeunesse
Règlement relatif à l’octroi de primes dans le cadre du plan de revalorisation des commerçants et artisans
Reglement relatif a l’octroi d’une prime communale visant a lutter contre le vol de velos -deuxième modification
Règlement relatif a l’octroi de primes communales pour l’adoption d’un animal de compagnie dans un refuge agree par la region de bruxelles capitale
Règlement d’octroi d’un subside exceptionnel pour le secteur sportif etterbeekois
Règlement relatif à l’octroi d’une prime « énergie » en faveur des entrepreneurs etterbeekois
Règlement concernant l’attribution des parcelles-potagères communales situées sur le site du lorfor au sein du Jardin Jean-Félix Hap
Règlement communal relatif à l'octroi de primes incitatives à la rénovation du logement et l’embellissement de façade
Règlement relatif à l’octroi d’un subside de Transition Écologique
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